Délibérations

Délibérations

81 résultats pour la valeur "11/12/2017" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion

Proposition de tarifs des régies

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 11/12/2017
  • Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget Primitif 2018 - Synthèse

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 11/12/2017
  • Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61040 - Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) - Propositions financières - Budget primitif 2018 - Propositions d'un projet d'avenant à la convention globale de moyens, d'un projet d'avenant à la convention de mise à disposition de personnel auprès de l'ATIP et d'un projet de convention de mission pour 2018, à conclure entre le Département et l'ATIP

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 11/12/2017
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin